Le quartier Saint-Jacques Saint-Roch, niché au cœur de la ville de Québec, est un lieu vibrant qui séduit par son architecture historique et son atmosphère animée. Il a connu une croissance notable du marché immobilier ces dernières années, attirant un…
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Vendre une maison louée à l’année présente des défis et des opportunités uniques. En effet, la présence d’un locataire en place modifie les paramètres classiques de la vente d’un bien immobilier. Évaluer la situation et préparer la vente Avant de…
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L’article 779 II du Code général des impôts (CGI) est une disposition complexe qui joue un rôle majeur dans la fiscalité des donations immobilières en France. Son application peut avoir des conséquences importantes sur les donateurs et les donataires, notamment…
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Le casse-tête du livret foncier absent L’absence de livret foncier est un problème courant en Afrique et dans d’autres régions du monde, qui peut entraver les transactions foncières et pénaliser les propriétaires. Sans ce document officiel, il devient difficile de…
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Le marché immobilier français évolue rapidement. La transition énergétique et les enjeux environnementaux impliquent de nouvelles normes pour les logements neufs. L’attestation de conformité RT 2012, une exigence incontournable pour la vente d’un bien neuf, joue un rôle crucial dans…
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La résidence secondaire, un investissement immobilier prisé par de nombreux Français, peut devenir un atout précieux pour votre patrimoine. Mais la vente d’un bien immobilier secondaire peut engendrer une plus-value imposable. Comprendre les règles et les nuances de l’imposition de…
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La vente d’un bien immobilier est un processus complexe qui requiert une préparation minutieuse. Le mandat de vente est un document clé qui définit les conditions de la vente et les obligations de chaque partie. C’est un élément fondamental pour…
Lire la suiteLa vente d’un terrain est souvent assimilée à une plus-value immobilière et peut donc être imposée. Cependant, il existe certaines conditions à remplir pour que cela soit le cas. Dans cet article, nous allons vous expliquer en quoi consiste l’imposition…
Lire la suiteLe délai entre la promesse de vente et l’acte authentique peut varier en fonction de plusieurs facteurs. Dans certains cas, il peut être assez court, tandis que dans d’autres, il peut être un peu plus long. En général, cependant, on…
Lire la suiteUn viager consiste en la vente d’un bien immobilier moyennant le paiement d’une rente viagère à un vendeur, appelé débirentier, jusqu’à son décès. L’acheteur, appelé crédirentier, bénéficie de l’usufruit du bien et devient propriétaire à titre gratuit du bien au…
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